(Espace 2011) Tarifs et règlement

Tarifs

Salle de réception

Salle d’accueil

Association de Claix

1ère utilisation : gratuite

2ème et 3ème utilisations : 125 €

À partir de la 4ème utilisation : 250 €

en semaine gratuitement

Particuliers de Claix

Week-end : 250 €

Jour en semaine : 125 €

Week-end : 150 € *

Associations hors commune

Week-end : 550 €

Non

Particuliers hors commune

Week-end : 550 €

Jour en semaine : 300 €

Non

Autre organisme ou société  de Claix

Week-end : 250 €

Jour en semaine : 125  €

Week-end : 150 €

Jour en semaine : 75  €

Autre organisme ou société hors commune

Week-end : 550 €

Non

• Modalités

Pour les assemblées générales des associations communales, la salle d’accueil sera mise gratuitement à disposition suivant le planning établi. Le montant de la location comprend la participation aux charges de fonctionnement eau, chauffage et éclairage. Il est fixé annuellement par délibération du Conseil Municipal et s’applique à compter du 1er Janvier de chaque année.
* Pour les particuliers, la salle d’accueil ne pourra pas être réservée avant les 3 mois qui précédent la date de la manifestation.

Pour les associations à but social ou humanitaire, les salles seront mises gratuitement à disposition (assemblée générale ou activité) en semaine et selon le planning établi.

• Caution et paiement

Caution

Caution ménage

Paiement

Association de Claix

Non

150 €

(chèque impérativement au nom du contractant à l’ordre du Trésor Public)

annuel : avant le 30 Novembre de l’année

Particuliers de Claix

2.000 € à la réservation

(chèque impérativement au nom du contractant à l’ordre du Trésor public)

Encaissé sans délai au moment de la réservation

(chèque impérativement au nom du contractant à l’ordre du Trésor Public)

Associations hors commune

Particuliers hors commune

Autre organisme ou société

 Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2017
(délibération du Conseil Municipal en date du 21 décembre 2016)

Règlement intérieur

REGLEMENT mise à jour du 23/02/2017